1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : sb-peinture.com les informations suivantes :

Informations légales :

Nom de la Société : SB PEINTURE
Adresse : 54 bis route de Melon 29840 PORSPODER
SIRET : 511 341 398
Adresse de courrier électronique :

Le Créateur du site est : Cédric Le Borgne
Le Responsable de la publication est : Billy SAUZAIRE
Contactez le responsable de la publication :
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Cédric Le Borgne
Lien : https://www.soft-wave.fr
Contactez le Webmaster :
L’hebergeur du site est : Infomaniak Network SA Les Acacias, Genève, Suisse

2. Description des services fournis :
Le site sb-peinture.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site sb-peinture.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site sb-peinture.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies :
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